Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MEDISANTE
C3F, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3946652
Date de dépôt :
18/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2022
MEDISANTE de C3F

Présentation de la marque MEDISANTE

Déposée le 18 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) C3F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MEDISANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) C3F domicilié(e) 12 quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 155 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MEDISANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3946652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISANTE est expirée depuis le 18 septembre 2022.

C3F a également déposé les autres marques suivantes : KARIGE , STUDILODGE , INYTIALIS , GEDIRA , C3F , VALMONT SANTE


C3F, Société par Actions Simplifiée - 12 quai Saint Antoine - 69002 - LYON - France - SIREN 423155746


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Affaires immobilières ; promotion (financement de projets immobiliers) ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; agences immobilières.

Réalisation (construction) de programmes immobiliers ; construction de parcs immobiliers ; construction d'édifices permanents ; supervision de travaux de constructions ; réalisation (construction) de maisons médicales.

Architecture ; conseils en architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; conception (architecture) de maisons médicales.